BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  37 documents
Page: 1 2  suivant
Affiner par sujet
•Droit ecclésiastique[X]
•Droit pénal[X]
•Droit civil (36)
•France (34)
•Droit (général) (25)
•Droit coutumier (24)
•Droit féodal (22)
•Jurisprudence - Répertoires (21)
•Droit commercial (20)
•Droit public (20)
•Parlements - Paris (France) (12)
•Jurisprudence (11)
•Religions et droit (10)
•Juridiction (8)
•Législation (8)
•Procédure (général) (8)
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit civil - Mariage (7)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (7)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Justice - Administration (7)
•Parlements (6)
•Consultations juridiques (5)
•France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (5)
•France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
•Procès (5)
•Procédure (général)- Mémoires (5)
•Tribunaux (5)
•Droit (général) – Histoire (4)
•Droit canonique (4)
•France. Grand Conseil (4)
•Allemagne (3)
•Droit des gens (3)
•Droit franc (3)
•Droit romain – Réception (3)
•France. Cour des aides (Paris) (3)
•Histoire militaire (3)
•Histoire politique (3)
•Histoire politique – Territoire national (3)
•Histoire religieuse (3)
•Procédure civile (3)
•Professions judiciaires et juridiques (3)
•Droit civil – Successions et héritages (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
•Justice – Administration (2)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Codes (1)
•Droit (général) - Etude et enseignement (1)
•Droit (général) – Doctrine juridique (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Contrats (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Obligations (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
•Droit fiscal (1)
•Droit médiéval (1)
•Droit médiéval - Consilia (1)
•Droit pénal – Peines (1)
•Droit romain - Biens (1)
•Droit romain - Code Justinien (1)
•Droit romain - Institutes (1)
•Droit romain - Personnes (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Droit romain - Sources (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit romain – Contrats (1)
•Droit romain – Droit pénal (1)
•Droit romain – Juridiction (1)
•Droit romain – Successions et héritages (1)
•Etudes comparatives (1)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Chambre des comptes (1)
•France. Chancellerie royale (1)
•France. Châtelet de Paris (1)
•France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
•Italie (1)
•Juridiction royale (1)
•Jurisprudence – Répertoires (1)
•Jurisprudence-Répertoires (1)
•Jus commune (1)
•Justice royale (1)
•Pouvoir royal (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
•Professions - Métiers (1)
•Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
•1500-1800 (16)
•17e siècle (8)
•18e siècle (8)
•Moyen âge (1)
Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • Description :  Cujas. 503-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
1Quartum volumen tractatuum doctorum jurisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820251
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence - Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : arrêts de 1660 à 1671, du début jusqu'à la p. 137
  • Description :  impression normale
  • Description :  Exemplaire lacunaire : p. 217-248 manquantes
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-1
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
2Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome premier, contenant les arrêts depuis l'année 1660, jusqu'en 1678Notice
  Trouver dans la même catégorie
Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820268
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Droit public | France | Jurisprudence-Répertoires
  • Auteur :  Blondeau, Claude (16..-1690)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  M.-E. David (17..-1756). Paris
  • Date : 1755
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  1e partie : contient les arrêts des années 1679 à 1681, jusqu'à la p. 278
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 155-2
  • Description :  Document numérisé par Safig
  • langue : fre
3Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières criminelles et bénéficiales, et de droit public. Par feus maîtres Claude Blondeau et Gabriel Gueret,avocats en Parlement. Quatrième édition revue, corrigée et augmentée. Dedié à monseigneur le premier president. Tome second, contenant les arrêts depuis l'année 1679, jusqu'en 1700Notice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
4Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
5Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
6Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
7Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
8Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
9Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
10Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
11Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
12Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
13Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
14Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
15Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
16Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
17[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe ...
18Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe] ...
19Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
20Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2  suivant
Mentions légales | Contact