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Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel ...
Notice1Traité de droit pénal, par M. P. Rossi, professeur de droit politique et constitutionnel à l'université de Paris, et d'économie politique au Collége de France
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Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600105323
  • Sujets :  Droit civil | Allemagne | Codes | Droit civil - Personnes
  • Auteur :  Saleilles, Raymond (1855-1912)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Chevalier-Marescq et cie (Paris)
  • Date : 1902
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 12.174
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice2Les personnes juridiques dans le Code civil allemand / par R. Saleilles,...
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Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France, de 1180 ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600126625
  • Sujets :  Sociologie politique - Villes | Histoire politique - Pouvoir royal | France
  • Auteur :  Giry, Arthur. 1848-1899
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Alphonse Picard. Paris
  • Date : 1885
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXXVI-187 p.) ; 25 cm
  • Description :  Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire
  • Description :  Cujas. 31.069
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : lat
Notice3Documents sur les relations de la royauté avec les villes en France, de 1180 à 1314 / publiés par A. Giry; précédés d'une préface par Ernest Lavisse
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L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement par R. von ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600139595
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Histoire | Droit romain - Philosophie
  • Auteur :  Jhering, Rudolf von (1818-1892)
  • Editeur :  Aîné A. Marescq (Paris)
  • Date : 1877
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 75.8423,1
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice4L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement par R. von Ihering. Professeur ordinaire de droit à l'Université de Goettingen. Traduit sur la 3e édition avec l'autorisation de l'auteur par O. de Meulenaere. Juge au tribunal de première instance à Bruges. Tome premier
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice5Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de copnsomption, de l'usure, du promutuum et de l'action condictio indebiti, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat negotiorum gestorum), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement. Tome cinquième
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Traité élémentaire de droit commercial à l'exclusion du droit maritime. [1] / E. Thaller,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600179294
  • Sujets :  Droit commercial | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Thaller, Edmond-Eugène (1851-1918)
  • Couverture chronologique : 1900-1945
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1931
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 85.330-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice6Traité élémentaire de droit commercial à l'exclusion du droit maritime. [1] / E. Thaller,... ; 8e édition revue et mise à jour par J. Percerou,...
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice7La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome huitième
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Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das ...
Notice8Lehrbuch eines civilistischen Cursus, vom Hofrath Ritter Hugo in Göttingen. Zwenter Band, welcher das Naturrecht, als eine Philosophie des positiven Rechts, besonders des PrivatRechts, enthält. Vierte., sehr veränderte, Ausgabe
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice9Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premier
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice10La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome quatorzième
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Notice11Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]
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Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600310970
  • Sujets :  Droit administratif | Droit public | Droit public - Etat | France
  • Auteur :  Hauriou, Maurice (1856-1929)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Librairie de la Société du Recueil général des lois et des arrêts Sirey (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 560.079
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • Description :  Manque les pages I à IV ainsi que les dernières pages de la table des matières
  • langue : fra
Notice12Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques. Par Maurice Hauriou professeur de droit administratif à l'université de Toulouse. Cinquième édition
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice13La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingtième
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice14Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisième
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La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600377027
  • Sujets :  Droit coutumier | France | Touraine (France)
  • Auteur :  Espinay, Gustave d' (1829-1908)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Deslis frères. Tours
  • Date : 1888
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (XXII-348 p.) ; 26 cm
  • Description :  Extrait des "Mémoires de la Société archéologique de Touraine"
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cujas. 31.454-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice15La coutume de Touraine au XVe siècle / par G. d'Espinay,...
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Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la ...
Notice16Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome premier
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Notice17Cours de droit administratif contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes, dans un ordre méthodique / par M. TH. Ducroq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit, bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel de Poitiers, président du bureau d'assistance judiciaire de la cour, vice-président de la société des antiquaires de l'ouest, officier de l'instruction publique, chevalier de la légion-d'honneur. Tome second. Cinquième édition, considérablement augmentée, mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, des programmes pour les concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes, pour ceux de l'institution des attachés de la Chancellerie et des Parquets, du Ministère de l'intérieur, du Ministère des finances, du Ministère de la marine, et de diverses administrations publiques
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Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil ...
Notice18Étude sur la théorie générale de l'obligation d'après le premier projet de Code civil pour l'Empire allemand. 3ème éd.
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Notice19Manuel de diplomatique : diplômes et chartes, chronologie technique, éléments critiques et parties constitutives de la teneur des chartes, les chancelleries, les actes privés / par A. Giry,...
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Das Deutsche Genossenschaftsrecht. Vierter Band, Die Staats- und Korporationslehre der Neuzeit / von Dr. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600444613
  • Sujets :  Droit civil - Associations | Droit civil - Histoire | Allemagne
  • Auteur :  Gierke, Otto Friedrich von (1841-1921)
  • Editeur :  Weidmannsche Buchhandlung (Berlin, Allemagne)
  • Date : 1913
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 26.642-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : ger
Notice20Das Deutsche Genossenschaftsrecht. Vierter Band, Die Staats- und Korporationslehre der Neuzeit / von Dr. Otto Gierke
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