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Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge au Parlement de Provence. Par ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909016
Sujets : Droit civil – Famille | Droit civil – Successions et héritages | France | Parlements – Aix (France) | Jurisprudence | Philosophie – Morale | Philosophie – Stoïcisme | Philosophie – Participation politique | France. Parlement de Provence
Auteur : Du Vair, Guillaume (1560-1621)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : A. L'Angelier (Paris)
Date : 1610
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 103.097
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	481	Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge au Parlement de Provence. Par le Sr Du V. Pr. Pr. audict Parlement
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Institutiones imperatoris semper maximi divi Justiniani elementa civilis facultatis prima, ac velut juris ipsius ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909269
Sujets : Droit romain | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain – Institutes | Droit romain - Sources | Droit romain – Réception
Auteur : Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
Editeur : A. Vincent (Lyon)
Date : 1558
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 10.397-6
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
Description : Extrait du privilège royal du 11 juin 1549 accordé pour 10 ans à Hugues de la Porte
Description : Sig. A-B⁸, C⁴, a-z⁸, &⁸
Description : Marque au titre g. s. b. (Marques d'impressors : marques d'Hugues La Porte et Antoine Vincent réunies sous un double portique), lettres ornées g. s. b
Description : Page de titre et texte en rouge et noir sur 2 col., accompagné de commentaires et de notes marginales
Description : Pagination erronée : pp.124-283 notées 224-383
langue : lat

	482	Institutiones imperatoris semper maximi divi Justiniani elementa civilis facultatis prima, ac velut juris ipsius candidatorum nutritiæ cunæ, cum his haud dubiè omnibus, quæ etiamnum cœundi, simulque excudi contigit. Adjectis præterea ad marginem observationibus annotationibusque nec paucis, nec pœnitendis nullibi certè, si quando alia, aliaque vita est litera, prætermissis lectionum varietatibus. Et quod omnium primum fuit, repurgatis tum in litera, tum in glos. erratorum multis millibus, citatisqué perperam legum, paragrap. cano. titulorumque capitibus, fidelissimè (corrogatis in hoc prece pretioque, quam vetustiss. exemplaribus) doctissimorum virorum restitutis. Quæ omnia nunc gl.erratorum multis millibus, citatisque perperam legum, paragr. can. titulorumque cap. fidelissime (corrogatis in hoc prece pretio que quàm vetustiss. exemplaribus) doctissimorum virorum opera restitutis. Quæ omnia nunc recens typis et forma venustioribus, et fideliori nempe labore elegantiora, illustrioraque multo sunt reddita
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Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080011
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Emprisonnement pour dettes | Droit civil – Gage | Droit civil – Privilèges | Droit civil – Hypothèques | Droit civil – Débiteur et créancier | Droit civil – Prescription | Travaux préparatoires | Comptes-rendus des débats | Législation – Projets de loi | Législation | Codification | France. Conseil d'Etat (1799-….) | France. Tribunat (1800-1807)
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1805
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.096-2,7
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	483	Conférence du code civil, avec la discussion particulièredu Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome septième. Contenant la discussion des titres ; De la contrainte par corps en matière civile ; Du nantissement ; Des priviléges et hypotheques ; De l'expropriation forcée, et des ordres entre les créanciers ; De la prescription ; De la loi sur la réunion des lois civiles ; Des lois transitoires, etc.
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Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080028
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Contrats | Droit commercial – Vente | Droit commercial – Louage | Droit civil – Contrats de société | Droit civil – Prêts | Droit civil – Dépôt | Droit civil – Contrats aléatoires | Droit civil – Mandat | Droit civil – Cautionnement | Droit civil – Transaction | Travaux préparatoires | Comptes-rendus des débats | Législation – Projets de loi | Codification | France. Conseil d'Etat (1799-….) | France. Tribunat (1800-1807)
Auteur : Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : F. Didot (Paris)
Date : 1805
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 32.096-2,6
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	484	Conférence du code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code. Tome sixième, Contenant la discussion des titres ; De la vente ; De l'échange ; Du contrat de louage ; Du contrat de société ; Du prêt ; Du dépôt et du séquestre ; Des contrats aléatoires ; Du mandat ; Du cautionnement ; Et des transactions
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080035
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Personnes | Droit civil – Filiation | Droit civil – Enfants naturels | Droit civil – Adoption | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Parents et enfants | Droit civil – Minorité | Droit civil – Majorité | Droit civil – Interdiction | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : M. Antoine (Paris)
Date : 1811
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.040-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	485	Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la première
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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080042
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Personnes | Droits de l’homme – Droits civils | Droit civil – Mort civile | Droit civil – Nationalité | Etat civil – Actes | Droit civil – Domicile | Droit civil – Absence et présomption de décès | Droit civil – Mariage | Droit civil – Parents et enfants | Droit civil – Divorce | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : M. Antoine (Paris)
Date : 1811
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.040-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	486	Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome premier. Seconde édition conforme à la première
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080424
Sujets : Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Juristes – Pothier, Robert-Joseph (1699-1772) | Droit civil - Obligations | Droit civil - Responsabilité contractuelle
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Videcoq, père et fils. Paris
Date : 1848
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 549.807-2
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	487	Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Eloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes. Tome deuxième
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080455
Sujets : Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Droit civil - Personnes | Droit civil - Propriété | Droit féodal - Fiefs
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Videcoq, père et fils. Paris
Date : 1846
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 549.807-9
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	488	Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des personnes et des choses, du domaine de propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, des fiefs, des cens, des champarts. Tome neuvième
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Oeuvres de Pothier / annotées et mises en corrélation avec le Code civil et ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080462
Sujets : Droit civil - Sources | Droit coutumier
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Marchal et Billard. Paris
Date : 1890
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 549.807 Table (1890)
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	489	Oeuvres de Pothier / annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Table générale des matières par ordre alphabétique suivie d'une table de concordance des articles des codes avec l'ouvrage / par M. Jean Sirey, avocat à la Cour d'appel de Paris
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080899
Sujets : Administration publique | Droit administratif | Administration publique - Etat et industries manufacturières | Droit du travail | Droit de la propriété intellectuelle - Propriété industrielle | Droit du travail - Professions libérales | France | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : H. Plon. Paris
Date : 1857
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Titre et date restitués : le volume porte par erreur la page de titre de la 2e éd., et non de la 3e
Description : Cujas. 25.162-4,3e éd.
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	490	Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. [Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur.] Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome quatrième. Subsistances publiques. – Industrie manufacturière
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080905
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique - Politique agricole | Administration publique - Politique forestière | Administration publique - Politique de la pêche | Administration publique - Politique de la chasse | Administration publique - Politique minière | Droit administratif - Expropriation | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : H. Plon. Paris
Date : 1856
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 25.162-3,3e éd.
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	491	Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricole
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080912
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique - Agents administratifs | Administration publique - Maires | Administration publique - Préfets | Administration publique - Administration locale | Pouvoir exécutif - Ministres | Droit ecclésiastique | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Plon frères. Paris
Date : 1852
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Appendices du t. 1 et du t. 2 dans t. 2, p. [655]-731
Description : Cujas. 25.162-1A
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	492	Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome premier
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Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080929
Sujets : Administration publique | Droit administratif | France | Administration publique – Conseils | France. Conseil d'Etat (1799-….) | Tribunaux administratifs | France. Tribunal des conflits | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Macarel, Louis-Antoine (1790-1851)
Couverture chronologique : 19e siècle
Editeur : Plon frères. Paris
Date : 1852
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Notes bibliogr. Appendices du t. 1 et du t. 2, p. [655]-731
Description : Cujas. 25.162-2A
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	493	Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Première partie. Organisation et attributions des autorités administratives. Tome deuxième complété par les appendices de M. Boulatignier
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080936
Sujets : Droit civil - Sources | Droit coutumier | France | Procédure civile | Procédure pénale
Auteur : Pothier, Robert Joseph (1699-1772)
Couverture chronologique : 18e siècle
Editeur : Videcoq, père et fils. Paris
Date : 1848
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 549.807-10
Description : Document numérisé par la bibliothèque Cujas
langue : fra

	494	Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traité de la procédure civile. Traité de la procédure criminelle. Tome dixième
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Johannis Borcholten jcti. clarissimi et academiæ Juliae quondam ordinarii. Commentaria. In insignem et utilissimum ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080943
Sujets : Droit romain – Dommages-intérêts | Droit romain – Code Justinien
Auteur : Borcholten, Johannis (1535-1593)
Editeur : L. Brandes (Helmstedt)
Date : 1596
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.736-6
Description : Epître dédicatoire de Statius Borcholten datée du 28 février 1596. Epigrammes, anagrammes, autres écrits et élégie en l'honneur de Johannes Borcholten. Achevé d'imprimé au colophon
Description : Date en chiffres romains où le M et le D sont imprimés au moyen de I, de C, et de C inversés
Description : Sig. A-N⁸
Description : Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe
Description : Annexes : Index
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : lat

	495	Johannis Borcholten jcti. clarissimi et academiæ Juliae quondam ordinarii. Commentaria. In insignem et utilissimum II. titulum De compensationibus Nunc primum edita à Statio Borcholten Rostochiensi I. V. doctore et academiæ Juliæ professore
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Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienae inventionis praedones et ineptos imitatores incessens. ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080950
Sujets : Droit de la propriété intellectuelle - Plagiat | Droit (général) - Philosophie | Dialogues
Auteur : Forcadel, Étienne (1519-1578)
Editeur : G. Chaudière (Paris)
Date : 1578
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.736-5
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : 1 vol. ; in-8
langue : lat

	496	Prometheus sive, De raptu animorum. Dialogus festivissimus, alienae inventionis praedones et ineptos imitatores incessens. Steph. Forcatulo jurisconsulto autore
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Henrico III. Francorum et Poloniae regi, relata gratia, Stephano Forcatulo jurisconsulto autore. Primo libro ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080967
Sujets : France - Politique et gouvernement (1328-1589) | France - Rois et souverains – Valois (maison de) | France - Reines | France
Auteur : Forcadel, Étienne (1519-1578)
Editeur : G. Chaudière (Paris)
Date : 1579
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.736-4
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : 1 vol. ; in-8
langue : lat

	497	Henrico III. Francorum et Poloniae regi, relata gratia, Stephano Forcatulo jurisconsulto autore. Primo libro continetur, Valesiorum Franciae regum, origo splendida, invictum robur, et prosperum imperium. Secundo, quod foeminae illustres regnis gubernandis, ac legibus ferendis, commodissimae ubique fuerint. Tertio, ampliores gratias regi agens autor, salubria quaedam Gallis detegit : et quare discessum cogitet
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Ad l. contractus de diversis regulis juris antiqui, dictatae praelectiones. Ab ipso auctore recognitae ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080974
Sujets : Droit romain - Contrats | Droit grec - Contrats | Mots et locutions - Grec (langue)
Auteur : Le Conte, Antoine (1526?-1586)
Editeur : P. Bouchier (Bourges)
Date : 1574
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.736-3
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
Description : 1 vol. ; in-8
langue : lat

	498	Ad l. contractus de diversis regulis juris antiqui, dictatae praelectiones. Ab ipso auctore recognitae
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Ant. Contii J.C. Tractatus de diversis morae generibus. Nunc primùm in lucem editus ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080981
Sujets : Droit romain - Délai | Droit canonique - Délai
Auteur : Le Conte, Antoine (1526?-1586)
Editeur : G. Lauvergeat (Bourges)
Date : 1587
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.736-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
Description : 1 vol. ; in-8
langue : lat

	499	Ant. Contii J.C. Tractatus de diversis morae generibus. Nunc primùm in lucem editus
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Practique judiciaire, pour l'instruction et décision des causes criminelles et civiles : contenant la ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080998
Sujets : Justice – Administration | France | Justice – Administration | Procédure civile | Droit (général) – Prise de décision | Procédure (général) – Processus judiciaire | Procédure pénale – Instruction préparatoire | Droit (général) – Pratique
Auteur : Lizet, Pierre (1482-1554)
Couverture chronologique : 16e siècle
Editeur : P. l’Huillier (Paris)
Date : 1603
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 29.736-1
Description : Privilège du roi donné à Paris le 6 juillet 1603. "Achevé d'imprimer pour la premiere fois, le dixiesme dudit mois et an". Epîtres aux lecteurs de Loys Charondas Le Caron, la première datée du 1er juin 1603 à Clermont et la seconde du 1er janvier 1557 à Paris
Description : Sig. a⁴, A-V⁸, X-Y⁴
Description : Bandeaux, lettrines
Description : Livre premier. Livre second
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	500	Practique judiciaire, pour l'instruction et décision des causes criminelles et civiles : contenant la forme de proceder en icelles, suyvant les ordonnances et arrests des cours souveraines, et le devoir des personnes desquelles tout jugement est composé. Par Monsieur M. Pierre Liset premier president au parlement de Paris. Illustree et enrichie en cette edition des annotations notables et singulieres de L. Charondas Le Caron jurisconsulte parisien
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