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Codes[X]
France (68)
Droit civil (53)
Législation (40)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (36)
Comptes-rendus des débats (33)
France. Tribunat (1800-1807) (25)
Travaux préparatoires (19)
Droit commercial (18)
France. Corps législatif (1800-1814) (17)
Procédure civile (16)
Droit civil - Propriété (11)
Tribunaux (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit commercial - Sources (10)
Droit civil - Contrats (6)
Droit civil - Hypothèques (5)
Droit civil - Personnes (5)
Etudes comparatives (5)
Justice - Administration (5)
Droit civil - Biens (4)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil - Sources (4)
Droit civil - Successions et héritages (4)
Droit civil - Testaments (4)
Droit commercial - Faillite (4)
Droit commercial - Vente (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit romain - Influence (4)
Tribunaux de commerce (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (3)
Droit civil - Dépôt (3)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Mariage (3)
Droit civil – Biens (3)
Droit civil – Privilèges (3)
Droit civil – Usufruit (3)
Droit commercial - Louage (3)
Droit pénal (3)
Etat civil - Actes (3)
Juridiction commerciale (3)
Allemagne (2)
Droit civil - Cautionnement (2)
Droit civil - Contrats de mariage (2)
Droit civil - Contrats de société (2)
Droit civil - Famille (2)
Droit civil - Filiation (2)
Droit civil - Gage (2)
Droit civil - Majorité (2)
Droit civil - Mandat (2)
Droit civil - Prescription (2)
Droit civil - Servitudes (2)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil – Expropriation (2)
Droit civil – Filiation (2)
Droit civil – Hypothèques (2)
Droit civil – Mariage (2)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Propriété (2)
Droit civil – Prêts (2)
Droit civil – Servitudes (2)
Droit civil – Tutelle et curatelle (2)
Droit commercial - Commerce maritime (2)
Droit commercial - Sociétés (2)
Droit commercial – Commerce maritime (2)
Droit romain (2)
Europe (2)
Lois - Rétroactivité (2)
Manuels d'enseignement supérieur (2)
Droit (général) (1)
Droit canonique (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Divorce (1)
Droit civil - Donations (1)
Droit civil - Enfants naturels (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Obligations (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Transaction (1)
Droit civil - Usufruit (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil – Cautionnement (1)
Droit civil – Codifications (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Domicile (1)
Droit civil – Droits civils et politiques (1)
Droit civil – Débiteur et créancier (1)
Droit civil – Dépôt (1)
Droit civil – Gage (1)
Droit civil – Majorité (1)
Droit civil – Mandat (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Philosophie (1)
Droit civil – Prescription (1)
Droit civil – Quasi-contrats (1)
Droit civil – Responsabilité délictuelle (1)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Banqueroute (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commerçants (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Effets de commerce (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit coutumier (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit ecclésiastique (1)
Droit maritime (1)
Droit maritime - Assurances maritimes (1)
Droit maritime - Avarie (1)
Droit pénal – Crimes et criminels (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit pénal – Punition (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain - Traductions (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Cour de cassation (1)
Juges (1)
Jus commune (1)
Lois (1)
Manuels d'enseignement (1)
Manuels d’enseignement supérieur (1)
Procédure (général) - Frais de justice (1)
Procédure (général) - Voies d’exécution (1)
Procédure (général) – Appel (1)
Procédure commerciale (1)
Procédure pénale (1)
Procédure pénale – Instruction préparatoire (1)
Provence (France) (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
1789-1815 (47)
19e siècle (18)
Moyen âge (2)
1870-1914 (1)
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600549301
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Molinier, Victor (1799-1887)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Joubert. Paris
  • Date : 1846
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Notes bibliogr.
  • Description :  Cote Cujas. 25.681
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • Description :  Première partie : Introduction historique et les titres 1 et 2 du livre Ier-Seconde partie : Titre 3 du livre Ier du traité de droit commercial, et les additions et corrections
  • langue : fre
Notice1Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du code du commerce. Tome premier, Des actes de commerce, des commerçans, des livres de commerce et de la comptabilité, des sociétés commerciales : précédé d'une introduction historique / par M. J.-V. Molinier,... [2nde partie]
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Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001031
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice2Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome premier / par M. Mongalvy,... et M. Germain,...
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001048
  • Sujets :  Droit commercial | France | Codes
  • Auteur :  Mongalvy, Sylvain-Charles-Théodore (18..?-18..)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Renard (Paris)
  • Date : 1824
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 10.725-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice3Analyse raisonnée du code de commerce : Cet Ouvrage contient : 1°l'explication de la Loi par ses motifs ; 2°sa mise en action par la Jurisprudence et le rapprochement de toutes les Lois et Ordonnances ; 3°l'examen de questions neuves et importantes ; 4°la discussion de principes du domaine de l'économie politique, etc., etc., etc.. Tome second / par M. Mongalvy,... et M; Germain,...
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602130446
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné. 1794-1853
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  M 25.857-1
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la société Arkhenum
  • langue : fre
Notice4Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome premier
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602478456
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Études comparatives | Europe
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
  • Description :  M 25.857-3
  • Description :  Document numérisé la société Safig
  • langue : fre
Notice5Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la legislation civile de plus de quarante pays. [Tome troisième]
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Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603221693
  • Sujets :  Droit commercial | France | Allemagne | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Videcoq fils aîné. Paris
  • Date : 1851
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Fascicule contenant seulement la "Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848..."
  • Description :  Cujas. 11.890
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice6Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce français... : Édition augmentée de la Loi générale sur le change, en Allemagne, du 24 novembre 1848, comparée avec le titre VIII du livre Ier du code de commerce français / par M. Anthoine de Saint-Joseph,..
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835462
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-2
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice7Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome deuxième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils (2nde partie)
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Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604835479
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Etudes comparatives
  • Auteur :  Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné (1794-1853)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Cotillon. Paris
  • Date : 1856
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 25.857-4
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
Notice8Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Tome quatrième. 2e édition, entièrement refondue et augmentée de la concordance de la législation civile de plus de quarante pays / par M. Anthoine de Saint-Joseph,... ; ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850785
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Gage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.041
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice9Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civil
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Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice10Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du Tribunat
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602170497
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Privilèges | Droit civil – Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-4
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice11Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome quatrième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603056738
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-1
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice12Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome premier
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867067
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-3
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice13Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome troisième
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605933068
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-2
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
Notice14Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome deuxième
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Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600721059
  • Sujets :  Droit civil | France | Codes | Droit civil – Quasi-contrats | Droit civil – Responsabilité délictuelle
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1823
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-11
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice15Le droit civil français : suivant l'ordre du Code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C.B.M. Toullier, bâtonnier de l’Ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l'une, générale et alpabéthique des matières contenues dans les onze volumes ; l'autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome onzième
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice16Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civil
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850716
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Prêts | Droit commercial - Prêts à usage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.038
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice17Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du prêt, commentaire du titre X, livre III du Code civil
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Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602462714
  • Sujets :  Droit romain - Sources | Droit romain - Traductions | Droit romain - Réception | France | Provence (France) | Codes
  • Auteur :  Pisanus, Ricardus
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Max Niemeyer. Halle a. S.
  • Date : 1906
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (X-385 p.) ; 24 cm
  • Description :  Texte en latin. Introduction en allemand jusqu'à la p.64
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 12.613
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : ger
  • langue : lat
Notice18Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus : eine Summa Codicis in provenzalischer Sprache aus der Mitte des XII. Jahrhunderts / herausgegeben von Hermann Fitting
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice19Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice20La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrième
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