BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  133 documents
Page: précédent  1 2 3 4 5   ...  suivant
Affiner par sujet
Codes[X]
France (97)
Droit civil (78)
Comptes-rendus des débats (49)
Législation (47)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (41)
France. Tribunat (1800-1807) (41)
Travaux préparatoires (35)
Droit romain (31)
France. Corps législatif (1800-1814) (25)
Droit commercial (20)
Procédure civile (18)
Droit romain - Corpus juris civilis (15)
Droit civil - Propriété (14)
Droit byzantin (11)
Droit romain - Code Justinien (11)
Droit romain – Interprétation (11)
Droit romain – Juristes (11)
Débats et controverses – Robert, Jean (15..-1590) (11)
France. Conseil d'Etat (1799-….) (11)
Manuels d’enseignement (11)
Tribunaux (11)
Chambres de commerce (10)
Cours d’appel (10)
Droit canonique - Décrétales (10)
Droit canonique - Grégoire IX. Décrétales (10)
Droit commercial - Sources (10)
Droit romain - Digeste (10)
Droit romain - Institutes (10)
Droit romain - Traductions (10)
Mots et locutions - Grec (langue) (10)
Droit romain - Culture grecque (9)
Codification (8)
Droit romain - Sources (8)
Législation – Projets de loi (8)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil – Mariage (7)
Droit romain - Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (7)
Droit romain – Digeste (7)
Droit civil - Contrats (6)
Droit civil – Biens (6)
Droit civil – Hypothèques (6)
Droit civil – Propriété (6)
Droit pénal (6)
Droit romain - Influence (6)
Droit romain - Papinianus‎, Aemilius‎ (0142?-0212) (6)
Droit romain - Réception (6)
Droit romain – Corpus juris civilis (6)
Droit civil - Biens (5)
Droit civil - Hypothèques (5)
Droit civil - Successions et héritages (5)
Droit civil - Testaments (5)
Droit civil – Personnes (5)
Droit civil – Privilèges (5)
Droit civil – Servitudes (5)
Droit civil – Successions et héritages (5)
Droit romain – Code Justinien (5)
Droit romain – Sources (5)
Etudes comparatives (5)
Italie (5)
Justice - Administration (5)
Manuels d’enseignement supérieur (5)
Allemagne (4)
Droit canonique (4)
Droit civil - Mariage (4)
Droit civil - Privilèges (4)
Droit civil - Sources (4)
Droit civil – Contrats (4)
Droit civil – Contrats de mariage (4)
Droit civil – Filiation (4)
Droit civil – Gage (4)
Droit civil – Tutelle et curatelle (4)
Droit civil – Usufruit (4)
Droit commercial - Faillite (4)
Droit commercial - Vente (4)
Droit coutumier - Influence (4)
Droit romain - Etude et enseignement (4)
Droit romain – Constitutions impériales (4)
Droit romain – Institutes (4)
Index (4)
Tribunaux de commerce (4)
Droit civil - Contrats aléatoires (3)
Droit civil - Dépôt (3)
Droit civil - Famille (3)
Droit civil - Histoire (3)
Droit civil - Servitudes (3)
Droit civil – Absence et présomption de décès (3)
Droit civil – Domicile (3)
Droit civil – Expropriation (3)
Droit civil – Majorité (3)
Droit civil – Obligations (3)
Droit civil – Parents et enfants (3)
Droit civil – Prescription (3)
Droit civil – Prêts (3)
Droit civil – Quasi-contrats (3)
Droit commercial - Louage (3)
Droit ecclésiastique (3)
Etat civil - Actes (3)
Juridiction commerciale (3)
Manuels d'enseignement supérieur (3)
Droit (général) (2)
Droit canonique – Décrétales (2)
Droit canonique – Grégoire IX. Décrétales (2)
Droit canonique – Sources (2)
Droit civil - Cautionnement (2)
Droit civil - Contrats de mariage (2)
Droit civil - Contrats de société (2)
Droit civil - Donations (2)
Droit civil - Filiation (2)
Droit civil - Gage (2)
Droit civil - Legs (2)
Droit civil - Majorité (2)
Droit civil - Mandat (2)
Droit civil - Prescription (2)
Droit civil - Tutelle et curatelle (2)
Droit civil – Acquisition de la propriété (2)
Droit civil – Adoption (2)
Droit civil – Cautionnement (2)
Droit civil – Divorce (2)
Droit civil – Donations (2)
Droit civil – Débiteur et créancier (2)
Droit civil – Dépôt (2)
Droit civil – Mandat (2)
Droit civil – Minorité (2)
Droit civil – Nationalité (2)
Droit civil – Responsabilité délictuelle (2)
Droit civil – Testaments (2)
Droit commercial - Commerce maritime (2)
Droit commercial - Sociétés (2)
Droit commercial – Commerce maritime (2)
Droit romain - Papinianus?, Aemilius? (0142?-0212) (2)
Droit romain - Paulus?, Julius? (01..-02..) (2)
Droit romain – Culture grecque (2)
Droit romain – Papinianus‎, Aemilius‎ (0142?-0212) (2)
Droit romain – Paulus‎, Julius‎ (01..-02..) (2)
Droit romain – Traductions (2)
Etat civil – Actes (2)
Europe (2)
France. Cour de cassation (2)
Jurisprudence (2)
Lois - Rétroactivité (2)
Mots et locutions – Grec (langue) (2)
Pouvoir royal - Actes royaux (2)
Procédure pénale (2)
Procédure pénale - Instruction préparatoire (2)
Tableaux, graphiques, etc. (2)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit civil - Baux (1)
Droit civil - Bénéfice d'inventaire (1)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Contrats réels (1)
Droit civil - Dettes de succession (1)
Droit civil - Divorce (1)
Droit civil - Enfants naturels (1)
Droit civil - Mort civile (1)
Droit civil - Nantissement (1)
Droit civil - Obligations (1)
Droit civil - Part du conjoint survivant (1)
Droit civil - Partage (1)
Droit civil - Propriété du sol (1)
Droit civil - Prêts (1)
Droit civil - Renonciation à succession (1)
Droit civil - Séparation de biens (1)
Droit civil - Sûretés (1)
Droit civil - Transaction (1)
Droit civil - Usufruit (1)
Droit civil - Échange (1)
Droit civil – Codifications (1)
Droit civil – Contrats aléatoires (1)
Droit civil – Contrats de société (1)
Droit civil – Dot (1)
Droit civil – Droits civils et politiques (1)
Droit civil – Emprisonnement pour dettes (1)
Droit civil – Enfants naturels (1)
Droit civil – Interdiction (1)
Droit civil – Mort civile (1)
Droit civil – Philosophie (1)
Droit civil – Transaction (1)
Droit civil- Propriété (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit commercial - Administrateurs provisoires (1)
Droit commercial - Banqueroute (1)
Droit commercial - Billets à ordre (1)
Droit commercial - Bourses de marchandises (1)
Droit commercial - Commerçants (1)
Droit commercial - Commissionnaires et courtiers (1)
Droit commercial - Contrats de société (1)
Droit commercial - Effets de commerce (1)
Droit commercial - Lettres de change (1)
Droit commercial - Livres comptables (1)
Droit commercial - Proposition concordataire (1)
Droit commercial - Prêts (1)
Droit commercial - Prêts à usage (1)
Droit commercial – Banqueroute (1)
Droit commercial – Commerçants (1)
Droit commercial – Contrats (1)
Droit commercial – Faillite (1)
Droit commercial – Louage (1)
Droit commercial – Sociétés (1)
Droit commercial – Vente (1)
Droit coutumier (1)
Droit de la propriété intellectuelle (1)
Droit fiscal (1)
Droit féodal – Livre des fiefs (1)
Droit maritime (1)
Droit maritime - Assurances maritimes (1)
Droit maritime - Avarie (1)
Droit pénal – Crimes et criminels (1)
Droit pénal – Peines (1)
Droit pénal – Punition (1)
Droit romain - Histoire (1)
Droit romain - Obligations (1)
Droit romain - Papinianus‎, æmilius‎ (0142?-0212) (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Gage (1)
Droit romain – Réception (1)
Droit romain – Vente (1)
Droits de l'homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme - Droits civils (1)
Droits de l’homme – Droits civils (1)
Emblèmes (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Conseil d’Etat (1799-….) (1)
France. Cour des aides (Paris) (1)
Henri III (roi de France ; 1551-1589) (1)
Juges (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jus commune (1)
Justice royale (1)
Justice – Administration (1)
Lois (1)
Lois – Application (1)
Manuels d'enseignement (1)
Mots et locutions - Latin (langue) (1)
Méthodologie (1)
Parlements (1)
Philologie classique (1)
Procédure (général) - Frais de justice (1)
Procédure (général) - Voies d’exécution (1)
Procédure (général) – Appel (1)
Procédure commerciale (1)
Procédure pénale – Instruction préparatoire (1)
Professions judiciaires et juridiques (1)
Provence (France) (1)
Répertoires (1)
Tableaux, graphiques, etc (1)
Tribunaux – Présidiaux (1)
Études comparatives (1)
Affiner par période
16e siècle (1)
1789-1815 (67)
1870-1914 (1)
18e siècle (2)
19e siècle (28)
Moyen âge (4)
Moyen-âge (4)
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604867067
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-3
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
21Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850716
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Prêts | Droit commercial - Prêts à usage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.038
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
22Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du prêt, commentaire du titre X, livre III du Code civilNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850761
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Dépôt | Droit civil - Contrats aléatoires | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1845
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.039
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
23Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. [Tome 15]. Du dépot et du séquestre, et des contrats aléatoires, commentaires des titres XI et XII, livre III, du Code civilNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605850785
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil – Gage | Codes | France
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C. Hingray (Paris)
  • Date : 1847
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 87.041
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
24Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Tome 19. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse, commentaire du titre XVII, livre III du Code civilNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605933068
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Privilèges | Droit civil - Hypothèques | France | Codes
  • Auteur :  Troplong, Raymond Théodore (1795-1869)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  C.-J. Hingray (1796-1870). Paris
  • Date : 1835
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.168-2
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • langue : fra
25Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Des priviléges et hypothèques, ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil, par M. Troplong, président de chambre a la cour royale de Nancy, chevalier de l'ordre royal de la légion-d'honneur. Ouvrage qui fait suite a celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire. Seconde édition. Tome deuxièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Codex dn. Justiniani Sacratissimi principis, Accursii commentariis, et multorum veterum ac neotericorum jurisprudentum, maximè ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820152
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Code justinien | Droit romain – Corpus juris civilis | Droit romain – Sources | Codes
  • Auteur :  Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
  • Editeur :  G. Merlin (Paris)
  • Date : 1559
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 187-4
  • Description :  Sig. A-C8, D6, A-Z8, AA-ZZ8, AAA-VVV8, XXX6, †6, ††6
  • Description :  Marque au titre, avec devise de l'association des trois imprimeurs : "Vade, piger, ad formicam. Veniet tempus messionis. Non oderis laboriosa opera. Homo nascitur ad laborem." La marque au titre représente Adam et Eve travaillant la terre, allégorie des quatre citations bibliques de la devise, extraites respectivement du Livre des proverbes (6, 6), du Livre de Jérémie (51, 33), du Livre de Sirac (7, 15) et du Livre de Job (5, 7)
  • Description :  Texte sur 2 col., encadré de la glose. Lettrines
  • Description :  Annexes : Index. Chronologie
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
  • langue : grc
26Codex dn. Justiniani Sacratissimi principis, Accursii commentariis, et multorum veterum ac neotericorum jurisprudentum, maximè Antonii Contii, in metropoli Biturigum juris professoris ordinarii, annotationibus, à titulo vicesimoprimo libri sexti ad duodecimi usque finem recèns illustratus, mendisque quamplurimis passim repurgatus. Accesserunt bis fasti consulares à primis romanis consulibus usque ad ultimum imperii Justiniani annum : quos continenter excipit peculiaris chronologia annorum et consulum ac indictionum imperii justiniani : in qua continetur, quas quibus annis leges, quósque juris libros promulgarit aut composuerit : ejusdem Contii opera ac studio sedulò digesta… Notæ porro literarum prout per totum Codicem legendæ sunt, statim post indices collocantur. Omnia fideliter et accurate recognita et emendataNotice
  Trouver dans la même catégorie
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
27Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du TribunatNotice
  Trouver dans la même catégorie
In Codicis Dn. Justiniani sacratissimi Principis ex repetita prælectione libros IX. summa a Placentino ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140074
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Code Justinien | Droit ecclésiastique | Codes
  • Auteur :  Placentinus (1135?-1192)
  • Editeur :  I. Schöffer (Mayence)
  • Date : 1536
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 413
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
28In Codicis Dn. Justiniani sacratissimi Principis ex repetita prælectione libros IX. summa a Placentino legum interprete excellentissimo, ante 400. ferme annos conscripta, et nunc primum in lucem ædita. Accessit præterea index geminus, in quo omnes hujus summæ tituli, non tam secundum librorum, quam secundum alphabeti ordinem, pulcherrime demonstranturNotice
  Trouver dans la même catégorie
Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelle ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140258
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Imprimerie royale (France ; 1815-1848)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 26.227
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
29Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du code d'instruction criminelleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140371
  • Sujets :  Procédure pénale - Instruction préparatoire | Pouvoir royal - Actes royaux | France | Codes
  • Auteur :  Frédéric II (roi de Prusse ; 1712-1786)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  [s.n. (s.l.)]
  • Date : 1751
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.741-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
30Code Fréderic ; ou Corps de droit, pour les Etats de Sa Majesté le roi de Prusse : fondé sur la raison, et sur les constitutions du pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans un ordre naturel, retranché les loix étrangères, aboli les subtilités du droit romain, et pleinement éclairci les doutes et les difficultés, que le même droit et ses commentateurs avoient introduit dans la procédure ; etablissant de cette manière un droit certain et universel. Traduit de l'allemand par A. A. de C. conseiller privé du Roi. Avec l'exposition abrégée du plan du Roi, pour la réformation de la justice, par M. Formay [Tome premier]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909368
  • Sujets :  Droit (général) | France | Codes | Henri III (roi de France ; 1551-1589)
  • Auteur :  Henri III (roi de France ; 1551-1589)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  P. Mettayer (Paris)
  • Date : 1609
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 95
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Epîtres de Louis Charondas Le Caron au roi et à Monseigneur Nicolas Brulart
  • Description :  Marque imprimeur au titre, aux armes d'Henri IV et à l'anagramme d'Henri III, page de titre en rouge et noir, lettrines, bandeaux, cul-de-lampe
  • Description :  Sig. á⁴, ĕ⁸, A-Ccccc⁶, Ddddd⁸, Eeeee-Sssss⁶, a-f⁶. Le f. f⁶ mq
  • langue : fra
31Le Code du roy Henry III, roy de France et de Pologne, rédigé en ordre par messire Barnabé Brisson, conseiller du roy en son Conseil d'Estat, et president en la cour de parlement de Paris. Depuis augmenté des edicts du roy Henri IIII. à present regnant, avec la conference des ordonnances, et rapporté aux anciens Codes Theodose et de Justinien, et aux Basiliques. Et illustré des conciles de l'Eglise, loix des romains et autres peuples, histoires, antiquitez, arrests des cours souveraines, et tres-notables observations et annotations. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Troisième edition reveuë et augmentée de plusieurs edicts et ordonnances qui defailloient és precedentes editions, et enrichie de nouvelles et singulieres annotations. Avec amples indices des tiltres, et des choses plus memorablesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602462714
  • Sujets :  Droit romain - Sources | Droit romain - Traductions | Droit romain - Réception | France | Provence (France) | Codes
  • Auteur :  Pisanus, Ricardus
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Max Niemeyer. Halle a. S.
  • Date : 1906
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  1 vol. (X-385 p.) ; 24 cm
  • Description :  Texte en latin. Introduction en allemand jusqu'à la p.64
  • Description :  Notes bibliogr. Index
  • Description :  Cujas. 12.613
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : ger
  • langue : lat
32Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus : eine Summa Codicis in provenzalischer Sprache aus der Mitte des XII. Jahrhunderts / herausgegeben von Hermann FittingNotice
  Trouver dans la même catégorie
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
33La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'Assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc. etc. Tome dix-septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
34Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
35Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
36Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a ...
37Le droit civil français, suivant l’odre du code ; ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C.-B.-M. Toullier, batonnier de l’ordre des avocats de Rennes. Tome quatorzièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
38La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, secrétaire général du Conseil d’État sous le Consulat et sous l'Empire, officier de l’ordre national de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome vingt-quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Codicis Dn. Justiniani sacratissimi principis, ex repetita prælectione libri novem priores, ad vetustissimorum exemplarium, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0606820305
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain – Code Justinien | Droit romain - Sources | Droit romain – Réception | Codes
  • Auteur :  Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
  • Editeur :  A. Vincent (Lyon)
  • Date : 1558
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.397-4
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège royal donné à Saint Denis en France l'onzième jour de juin, l'an 1549
  • Description :  Marque au titre g. s. b. (Marques d'impressors : marques d'Hugues La Porte et Antoine Vincent réunies sous un double portique), lettres ornées g. s. b
  • Description :  Page de titre et texte en rouge et noir sur 2 col., accompagné de commentaires et de notes marginales
  • Description :  Arbor seu figura interdictorum gravé sur bois et monté sur onglet
  • langue : lat
  • langue : grc
39Codicis Dn. Justiniani sacratissimi principis, ex repetita prælectione libri novem priores, ad vetustissimorum exemplarium, et ad ipsius etiam Noricæ editionis (quam Haloandro debemus) fidem recogniti et emendati. Constitutiones aliquot Græcas, quæ antehac desyderabantur, suis locis inseruimus, cum Latina Gregorii Haloandri interpretatione. Adnotationes præterea nusquam antea editas, ex probatiss. Autoribus, tum vero legum conciliationem ex Codice Theodosiano, nunc omnium primum adjecimus. Catalogus consulum, tum ad discernenda constitutionum tempora perutilis, tum ad totius Romanæ historiæ cognitionem maxime necessarius, ad calcem operis subjectus estNotice
  Trouver dans la même catégorie
Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
40Code civil, avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3 4 5   ...  suivant