Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière contentieuse ; par L. Mcarel, avocat. Tome premier
Éléments de jurisprudence administrative, extraits des décisions rendues, par le Conseil d'État, en matière ...
Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, in quibus facilis ad praxim curiarum Franciae via, et jurium intellectus explicantur : authore D. Petro Rebuffo Montis Pessulano jurium doct. ac comite juris que Pontificii ord profess. Paris. et diligentia supremo senatu causarum patrono. Tomus primus [-tertius]. Multis in locis restitutius et hac editione ultima aliquot additamentis quae his notis { } inclusimus, ex postrema authoris recognitione locupletatus, cura et diligentia D. Audomari Rebuffi jurium doct. ejus nepotis
Commentaria in Constitutiones, seu Ordinationes regias. Non solùm juris studiosis, verum etiam pragmaticis utilissima, ...
Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
Description : impression normale
Description : Epître dédicatoire de l'auteur à François Olivier, garde des sceaux
Description : Extrait des privilèges
Description : Marque d'imprimeur (Famille Rouillé) gravée sur bois, devise : "in virtute et fortuna" [Marques d'impressors, en ligne: 27-07-2018], bandeaux, lettres ornées gr. sur bois ; page de titre en rouge et noir
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome septième
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome cinquième
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome quatrième
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du Parc, Chevalier de l'Ordre du Roi, ancien bâtonnier de MM. les avocats, et professeur royal en droit françois des facultés de Rennes. Tome sixième
Principes du droit françois, suivant les maximes de Bretagne ; par M. Poullain du ...
Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les contrats et les obligations [Cours n° 6]
Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. La vente et le louage [Cours n° 7]
Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Elie Berger,... [2e partie]
Layettes du Trésor des chartes. Tome quatrième : de l'annnée 1261 à l'année 1270 ...
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisième
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de mariage, douaire, droit d'habitation, garde-noble et bourgeoise, préciput légal des nobles. Tome sixième
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septième
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 / Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, Archives nationales ; par M. Joseph de Laborde,...
Layettes du Trésor des chartes. Tome troisième : de l'année 1247 à l'année 1260 ...
Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui supplément / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, Archives nationales ; par H.-François Delaborde,...
Layettes du Trésor des chartes. Tome cinquième : ancienne série des sacs dite aujourd'hui ...
Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus : eine Summa Codicis in provenzalischer Sprache aus der Mitte des XII. Jahrhunderts / herausgegeben von Hermann Fitting
Lo codi. Teil 1, Lo codi : in der lateinischen Ũbersetzung des Ricardus Pisanus ...
Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier, bâtonnier de l’ordre des avocats de Rennes. On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières contenues dans les onze volumes ; l’autre, des articles des cinq codes qui y sont traités ou cités. Tome douzième
Le droit civil français, suivant l’ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...