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'Droit civil Contrats' dans sujet.
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1789-1815 (8)
19e siècle (7)
16e siècle (4)
18e siècle (3)
Moyen âge (2)
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0602477848
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  Chez Nève (Paris)
  • Date : 1811-1831
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 52.238-6
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice1Le droit civil français, suivant l'ordre du Code civil, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code civil à l’académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome sixième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pd0605707706
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  F. Cousin-Danelle (Rennes)
  • Date : 1816
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-7
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice2Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr. C.-B.-M. Toullier, doyen de la Faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes Facultés de droit de la même ville, et bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome septième
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707713
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Preuve | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  B. Warée (Paris)
  • Date : 1818
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-8
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice3Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par Mr C.-B.-M. Toullier, doyen d'âge et de services de la faculté de droit de Rennes, docteur aggrégé aux anciennes facultés de la même ville, bâtonnier de l'ordre des avocats. Tome huitième.
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Cours de droit civil : partie professée par Jean Carbonnier ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603550786
  • Sujets :  Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Manuels d'enseignement supérieur
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit et en sciences économiques de Paris. Paris
  • Date : 1956
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas.45.859-1127
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas avec OCR corrigé
  • langue : fre
Notice4Cours de droit civil : partie professée par Jean Carbonnier
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Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et ...
Notice5Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris ; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la quatrième édition des Institutes de droit civil français, du même auteur, revue et corrigée par lui ; et l'autre, la seconde édition, également revue, corrigée et considérablement augmentée, des Notes et explications sur lesdites Institutes. Nota. L'on trouvera, à la fin du troisième volume, deux nouvelles tables qui n'existent pas dans les précédentes éditions ; l'une des articles des différens codes, par ordre de numéro, avec l'indication des pages du texte où ils sont rapportés ; et l'autre des questions traitées dans les notes, et rangées par ordre alphabétique. Tome troisième
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/0608144669
  • Sujets :  Droit romain – Réception | Droit civilContrats | Jus commune | Italie | France
  • Auteur :  Alfani, Tindaro (1447-14..)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-6,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sur la page de titre, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322)
  • Description :  Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col
  • Description :  Deux pages numérotées 8
  • Description :  Sig. [ ], A9, B-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Ggg8, Hhh6. Registre des signatures
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fer doré entre nerf, tranches mouchetées, roulette dorée sur coupes
  • langue : lat
Notice6Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VI. Pars II
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Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001574
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Donations | Droit civil - Testaments | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | France | Codes
  • Auteur :  France
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  Guilleminet. Paris
  • Date : 1805
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cet ouvrage se compose de traités composés (...) pour les "Annales du notariat" que rédigeait Mr Dageville (note manuscrite dans le 1er tome)
  • Description :  Index
  • Description :  Cujas. 52.255,4,5
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
Notice7Code civil avec des notes explicatives, rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code. Tome quatrième [-cinquième]
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Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, De Utroque retractu municipali, et conventionali, commentarii ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142399
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit coutumier – Retrait lignager | Droit civil – Rachat | Droit civilContrats | Poitou (France)
  • Auteur :  Tiraqueau, André (1480?-1558)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  G. Rouillé (Lyon)
  • Date : 1574
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 132
  • Description :  Titres courants en français
  • Description :  Extrait du privilège du roi du 20 février 1566
  • Description :  Au verso de la p. de titre, vers de Jean-Nicolas Victorius sur le portrait de l'auteur, épîtres de l'auteur, épitre de Nicolas Cléricus à l'auteur et réponse du même, vers liminaires de Michel de l'Hospital et d'Adrianus Dudriacus
  • Description :  Page de titre à encadrement orné dessiné par P. Eskreich dit Vase et gravé sur bois par Claude Bezoard (dont les initiales figurent en bas du support) selon Baudrier (IX, p. 311 bis). Portrait de l'auteur au verso de la p. de titre (Baudrier, IX, p. 347 ; J. Brejon, p. 386.), bandeaux, lettres ornées gravés sur bois
  • Description :  Tables en annexe
  • Description :  Le volume contient 2 parties : Tituli primi huius voluminis, De retraict lignagier et Tituli secundi huius voluminis De retraict conventionel, De retractu conventionalii
  • Description :  Reliure plein cuir, dos à 6 nerfs, roulette dorée sur coupe
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice8Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, De Utroque retractu municipali, et conventionali, commentarii duo, quarta hac, eademque postrema editione, ab autore ipso diligentißimè recogniti et locupletati:quæ autem recèns ab eodem adiecta fuere, his notis inclusimus.
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Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605567836
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Contrats | Droit civil - Obligations | Manuels d'enseignement supérieur | France
  • Auteur :  Beudant, Charles (1829-1895)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  A. Rousseau (Paris)
  • Date : 1906
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 33.626-4
  • Description :  Document numérisé par la Bibl. Interuniversitaire Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
Notice9Cours de droit civil français par Ch. Beudant, professeur à la faculté de droit de Paris, doyen honoraire. Publié par son fils Robert Beudant professeur agrégé à la faculté de droit de Grenoble. Les contrats et les obligations [Cours n° 6]
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice10Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de Code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de de la Légion d'honneur. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente. Tome troisième
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Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. ...
Notice11Traité élémentaire de droit civil : conforme au programme officiel des Facultés de droit. Tome deuxième : les preuves, théorie générale des obligations, les contrats, privilèges et hypothèques / par Marcel Planiol professeur de droit civil à la faculté de droit de Paris
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Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144676
  • Sujets :  Droit romain – Réception | Droit civil - Contrats | Droit civil - Hypothèques | Droit commercial – Contrats | Jus commune | Italie | France
  • Auteur :  Amadei, Girolamo (1483-1543)
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1584
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 332-6,1
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Sur la page de titre et à la fin du texte, marque typographique de la Società dell'aquila che si rinnova (Ascarelli – Menato 54, Vaccaro 322). Page de titre imprimée en rouge et noir. Lettres ornées. Texte sur deux col.. - Sig. A-Z8, Aa-Zz8, Aaa-Ggg8. Registre des signatures
  • Description :  Reliure cuir, dos à 6 nerfs, fer doré entre nerf, tranches mouchetées, roulette dorée sur coupes
  • langue : lat
Notice12Tractatus illustrium in utraque tum pontificii, tum Caesarei juris facultate jurisconsultorum, de contractibus licitis. Ex multis in hoc volumen congesti, additis plurimis, etiam nunquam editis, hac * nota designatis ; et multo, quàm antea, emendatiores redditi ; summariis singulorum tractatuum locupletissimis illustrati. Indices accessere ita locupletes, ut omnes materiae, quae sparsim leguntur, facillimè distinctae lectoribus appareant. Tomi VI. Pars I
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Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
Notice13Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités du contrat de louage, du contrat de bail à rente, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change. Tome quatrième
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Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
Notice14Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisième
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In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141064
  • Sujets :  Droit civil – Servitudes | Droit civil – Cautionnement | Droit civil – Simulation | Droit civilContrats | Droit romain – Influence | Droit (général) – Pratique | Italie
  • Auteur :  Cipolla, Bartolomeo (1420-1475)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  Frères Da Legnano (Milan)
  • Date : 1508
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.786-1
  • Description :  Colophon transcrit : Impressum Mediolani per dominum Leonardum Pachel ad expensas Johannes Jacobus de Legnano cum Fratribus suis. Anno domini. M.CCCCCVIII. die. XIX. mensis Julii.
  • Description :  Sig. a4, a8, b-e6, f4, g-o8, p-s6
  • Description :  Adresse figurant au colophon
  • Description :  Marque gravée sur bois au titre de l'imprimeur-libraire Giovanni Giacomo Da Legnano (Marques d'impressors : représente un ange tenant l'hostie irradiant avec au centre le monogramme du Christ IHS et autour l'inscription "Io. Iacomo e Fratel de Legnano", en bas les initiales IOL [en ligne : 15-04-2013]), caractère goth., texte sur deux colonnes
  • Description :  Annexes : Table. Registre des signatures
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
Notice15In hoc volumine hec continentur. Tractatus domini Bartholomei Cepola de Servitutibus urbanorum prediorum. Tractatus ejusdem de Servitutibus rusticorum prediorum. Tractatus ejusdem cautelarum. Tractatus ejusdem de Simulatione contractuum emptionum [et] venditionum. Repe. ejusdem l. si fug. Cum privilegio
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
Notice16Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome I [-II]
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Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144270
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit romain - Influence | Droit civil - Contrats | Droit féodal - Cens | Droit féodal - Fiefs | Droit pénal | France
  • Auteur :  Loisel, Antoine (1536-1617)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  N. Gosselin (Paris)
  • Date : 1710
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 75.050,2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Vignette au titre, bandeaux, lettrines. - Sig. ã⁸, ẽ⁴, ĩ⁸, õ⁴, ũ⁸, ãã⁴, A-Pp⁸/⁴ ; [ ]2, A-Uu⁸/⁴
  • langue : fra
Notice17Institutes coutumieres de Monsieur Loisel avocat au Parlement. Avec des renvois aux ordonnances de nos rois, aux coûtumes et aux autheurs qui les ont commentées, aux arrêts, aux anciens pratticiens, et aux historiens dont les règles ont été tirées, et avec des notes nouvelles. Par Me Eusèbe de Lauriere,... Tome II
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Caroli Molinæi Franciæ et Germaniæ celeberrimi jurisconsulti, et in Supremo Parisiorum Senatu antiqui advocati, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909849
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit civilContrats | Justice – Administration | Ordonnance de Villers-Cotterêts | Droit médiéval – Consilia | Monarchie - Pouvoir royal | France
  • Auteur :  Du Moulin, Charles (1500-1566)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  Veuve de D. Foucault (Paris)
  • Date : 1681
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 300-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Texte en latin et en français
  • Description :  Extrait du privilège royal octroyé à Jean-Baptiste Coignard imprimeur-libraire, donné à Saint-Germain-en-Laye le 23 janvier 1676 ; ledit Coignard associe audit privilège Denys Thierry, Nicolas Pépingué, la veuve Damien Foucault, Jean Guignard, J. Cochard (ou Cochart), Théodore Girard, Besogne (ou Augustin Besoigne), Antoine Dezalliers et Charles Osmond (ou Osmont)
  • Description :  Achevés d'imprimer pour la première fois le 29 novembre 1680
  • Description :  Épigrammes
  • Description :  Marque au titre aux initiales de la veuve Damien Foucault, Anne Bonjean (FDAB), aux armes royales et de la ville de Paris, gravée sur bois
  • Description :  Titre en rouge et noir
  • Description :  Bandeaux aux armes royales, culs-de-lampe et lettres ornées gravés sur bois
  • Description :  Texte sur 2 colonnes
  • Description :  Sig. ã⁶, A⁶, B-ZZZzzz⁴, AAAAaaa⁴
  • langue : lat
Notice18Caroli Molinæi Franciæ et Germaniæ celeberrimi jurisconsulti, et in Supremo Parisiorum Senatu antiqui advocati, Omnia quæ extant opera, ex variis librorum apothecis, in quibus latebant, nunc primum eruta, et simul typis commissa, permultisque mendis, quibus sensim scatebant, ad exemplaria tum ab authore recognita, tum a viris doctissimis, jurisque peritissimis inter legendum notata, et quam fieri potuit diligentissime purgata. Editio novissima quinque tomis distributa, auctior et emendatior. Horum seriem pagina sequens indicabit. Tomus secundus
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Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti ...
Notice19Benedicti Carpzovii, JC. consiliarii electoralis Saxonici, Jurisprudentia forensis Romano-Saxonica, secundum ordinem constitutionum D. Augusti electoris Saxon. exhibens definitiones judiciales succinctas rerum et quæstionum in foro præsertim Saxonico occurrentium, et in dicasterio Saxonico, quod vulgo scabinatum Lipsiensem appellitant, ex jure civili, Romano, imperiali, canonico, Saxonico et provinciali tractatarum ac decisarum ; revisa ab Andrea Mylio, J.U.D. et P.P. in academia Lipsiensi. Editio novissima. Cum gratia et privil. sac. cæs. mai. ac potentiss. reg. Polon. et elect. Sax. special
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La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des ...
Notice20La législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou Commentaire et complément des Codes français ; tirés, savoir : le commentaire, de la conférence avec le texte des Codes, et, entre eux, des procès-verbaux, en partie inédits, du Conseil d'État qui contiennent la discussion du Code civil ; des procès-verbaux, entièrement inédits, de la discussion du Code de commerce, du Code de procédure, du Code d'instruction criminelle et du Code pénal ; des observations, également inédites, de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes, et de celles des commissions du Corps législatif sur les deux derniers ; enfin, des exposés de motifs, rapports et discours faits ou prononcés, tant dans l'assemblée générale du Tribunat, que devant le Corps législatif ; le complément, des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient ; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des ordonnances, décrets, avis du Conseil, et autres actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l'exécution. Le tout précédé de prolégomènes, où l'on expose, dans une première partie, le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes, et quels travaux préparatoires il a produits ; où, dans une seconde, on trace l'histoire générale de chaque Code. Par M. le baron Locré, ancien secrétaire-général du Conseil d’État, avocat à la Cour royale de Paris, officier de l’ordre royal de la Légion d’honneur, auteur de l’Esprit du Code civil, de l’Esprit du Code de commerce, de l’Esprit du Code de procédure civile, etc., etc. Tome douzième
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