| | 228 | Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée | | | Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
| 231 | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph Julien, écuyer, ancien avocat au Parlement, premier professeur royal de droit en l'Université d'Aix, conseiller honoraire en la Cour des comptes, aides et finances | | | Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607908880
- Sujets : Droit romain | Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit romain - Influence | Droit romain - Institutes | France
- Auteur : Julien, Jean-Joseph (1704-1789)
- Editeur : A. David (Aix-en-Provence)
- Date : 1785
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 10.165
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Approbation datée du 21 juin 1784 et privilège du Roi daté du 12 octobre 1784
- Description : Sign. a4, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Yyy2, A4-B2
- Description : Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampe
- Description : Ex-libris imprimé : "Bibliothèque de l'Ecole de droit"
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| 235 | Commentaire sur le Traité des libertez de l'Eglise gallicane de Maistre Pierre Pithou advocat en la Cour de Parlement. Ensemble trois autres traitez. I. De l'origine, et du progrés des interdicts ecclesiastiques. II. Des informations de vie et moeurs des nommez aux Eveschez par le Roy. III. Histoire de l'origine de la Pragmatique Sanction, faite par le roy Charles VII. l'an 1439. et des Concordats faits l'an 1515 | | | Commentaire sur le Traité des libertez de l'Eglise gallicane de Maistre Pierre Pithou advocat ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140647
- Sujets : Eglise et Etat - Gallicanisme | Eglise et Etat - Pragmatique sanction de Bourges | Droit canonique - Interdit | Droit canonique - Evêques | Droit ecclésiastique (public) – Concordat (1516 ; Bologne, Italie) | France
- Auteur : Pithou, Pierre (1539-1596)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1652
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 536
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Autre(s) titre(s) : Libertez de l'église gallicane.Traité des libertez de l'eglise gallicane
- Description : Contient : De l'origine et du progrez des interdicts ecclésiastiques. Mémoire pour faire voir que les informations de vie et moeurs de ceux que le Roy nomme aux Eveschez doivent estre faites par les ordinaires. Histoire contenant l'origine de la Pragmatique Sanction, faite à Bourges par le Roy Charles VII l'an 1439 et de son etablissement ; comment elle a été observée, et les moyens dont les papes se sont servis pour l'abolir. Plus l'origine des Concordats faicts en la ville de Boulogne, entre le pape Leon X. pour le S. Siege, et le Roy François I. l'an 1515. les poursuites faites par le Roy pour l'etablissement desdits Concordats dans les Parlemens, et comme enfin ils ont esté receus
- Description : Epîtres dédicatoires à Matthieu Mole, garde des sceaux de France, et au roi, avertissement au lecteur, et extrait des registres de Parlement (3 septembre 1594) en début d'ouvrage. Privilège royal (Paris, 23 décembre 1651) en fin d'ouvrage
- Description : Bandeaux, lettres ornées, culs de lampes
- Description : Sig. ã4, ẽ4, A-Mm4, Nn2, a-z4
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| 237 | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix et paragraphes des Pandectes et du Code du droict civil sont confirmez, interpretez et abrogez par ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, et auctoritez des plus grands praticiens de France. Composee par Bernard Automne, jurisconsulte | | | La conference du droict francois avec le droict romain. En laquelle les tiltres, loix ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142467
- Sujets : Droit romain | Droit romain - Digeste | Droit romain - Corpus juris civilis | Droit romain - Réception | Droit civil | Jurisprudence | France
- Auteur : Automne, Bernard (1574?-1666)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : S. Cramoisy (Paris)
- Date : 1610
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 54.565
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Table des matières suivie d''un "index titulorum"
- Description : Dédicace à Nicolas Brulart de Sillery, avertissement au lecteur en début d'ouvrage. Dédicace à Monsieur Flavian, jurisconsulte, et extrait du privilège royal (Paris, 1er septembre 1610) à la fin de l'ouvrage
- Description : A Paris, en la boutique de Nivelle, chez Sebastien Cramoisy, ruë Sainct Jacques aux Cigognes. M. DC. X. Avec privilege de sa Majesté
- Description : Titre en rouge et noir, bandeaux, lettres ornées, culs-de-lampe
- Description : Marque d'imprimeur de Sebastien Cramoisy représentant 2 cigognes ([en ligne] Marques d'impressors : consulté le 04/05/2016)
- Description : Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, A-OOOOOO4, a-k4
- langue : fra
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| 238 | Petri Rebuffii, I.V.D. Celeberrimi, et in parisiensi senatu causarum patroni, Tractatus varii extrema authoris manu recogniti, selectissimis opusculis, notis et summariis aucti et locupletati...Quorum Elenchum pagina quarta indicabit. Editione postrema. | | | Petri Rebuffii, I.V.D. Celeberrimi, et in parisiensi senatu causarum patroni, Tractatus varii extrema authoris ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003165
- Sujets : Jus commune | Droit canonique | Pouvoir royal | Universités – Privilèges et immunités | Droit romain – Sources | Droit féodal | France
- Auteur : Rebuffi, Pierre (1487-1557)
- Couverture chronologique : 16e siècle
- Editeur : Héritiers de G. Rouillé (Lyon)
- Date : 1619
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 859
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- Description : Sig. : +⁴, A-Mm⁸, Nn-Oo⁶, Pp-Vv⁸, Xx⁶, Yy⁴
- Description : Marque au titre de l'imprimeur Guillaume Rouillé (Marques d'impressors : représente un aigle sur un globe posé sur une colonne, aux côtés de laquelle s'élèvent deux serpents et à gauche et à droite de la marque, la devise :"In virtute, et fortuna" [en ligne : 28-03-2013]), titre en rouge et noir, bandeaux, lettrines, texte sur deux colonnes, culs-de-lampe
- langue : lat
|
| | Trouver dans la même catégorie |
| 240 | Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en 83 articles, - avec un commentaire ; La déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique ; Le concordat, - et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les Congrégations, les Séminaires et l'Enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des Cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc. ; une chronologie des Papes et des Rois de France, et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique ; par M. Dupin, docteur en Droit, Procureur-général près la Cour de Cassation, Député de la Nièvre, etc., etc. Deuxième édition | | | Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant : Les libertés de l'église gallicane en ... |
| | Trouver dans la même catégorie |
|