BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  824 documents
Page: précédent  ...  16 17 18 19 20   ...  suivant
Affiner par sujet
France (433)
Droit civil (241)
Droit romain (142)
Codes (133)
Droit coutumier (132)
Affiner par période
(2)
12e siècle (2)
13e siècle (10)
14e siècle (2)
1500-1800 (63)
1500/1800 (25)
15e siècle (12)
16e siècle (55)
1789-1815 (83)
17e siècle (36)
1870-1914 (1)
18e siècle (56)
1900-1945 (5)
19e siècle (105)
20e siècle (34)
Antiquité (3)
France (2)
Moyen Age (2)
Moyen âge (60)
Moyen-âge (13)
Renaissance (7)
néant (1)
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
381Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
382[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Jasonis Mayni mediolanen In primam [-secundam] Digesti novi partem commentaria. Summa diligentia et fide ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002991
  • Sujets :  Droit romain – Digeste | Droit romain – Réception
  • Auteur :  Del Maino, Giasone (1435-1519)
  • Editeur :  [s.n.] (Turin)
  • Date : 1592
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 19
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
383Jasonis Mayni mediolanen In primam [-secundam] Digesti novi partem commentaria. Summa diligentia et fide emendata, et suo candori restituta. Quibus, præter solitas insignium doctorum, præsertim purpurati adnotationes, accesserunt eminentiss i. c. Bellacombæ, Panciroli, Trotti, Masueri et aliorum addimenta , receptarumque sententiarum, quas communes opiniones vocant, et forensium quæstionum, ac decisionum centuriæ, suis quibusque adjectæNotice
  Trouver dans la même catégorie
Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Infortiati partem commentaria. Quibus praeter Alex. Barb. : ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003004
  • Sujets :  Droit romain - Infortiatum | Droit romain - Digeste | Droit romain - Sources
  • Auteur :  Bartolus de Saxoferrato (1314?-1357)
  • Editeur :  [s.n.] (Turin)
  • Date : 1589
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 2
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
384Bartoli a Saxoferrato, in primam [-secundam] Infortiati partem commentaria. Quibus praeter Alex. Barb. : Seissell. Pom. Nicelli et aliorum adnotationes, et contrarietatum conciliationes, accesserunt novissime exellentissimorum virorum Cassiani Putei, primi in Pedemontano senatu præsidis, Guidonis Pancirolij et Bernardi Trotti, in Taurinensi academia hora vespertina ex ordine jura enodantium, fertilissimae lucubrationes : quarum ope, non modo quaenam sint receptiores sententiae quisque facile intelleget, sed minimo labore, quicquid in unaquaque materia utile, ac necessarium fuerit, tanquam in refertissima penu, repositum invenietNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour ...
385Le grand coustumier de France, contenant tout le droict françois, et practique judiciaire, pour plaider és cours de parlement, prevosté et vicomté de Paris, et autres jurisdictions de ce royaume. Reveu et corrigé sur l'exemplaire escrit à la main et ancienne impression, et illustré de tres-doctes annotations, enrichies des arrests des cours de parlement et diverses observations, par L. Charondas Le Caron jurisconsulte. Avec une table des matieres plus notablesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
386Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
387Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
388Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte ...
389Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat, contenant le texte des lois ; le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil ; l'indication de la conformité ou de l'opposition de ces articles aux lois anciennes ; les arrêts rendus par la Cour de cassation pour en fixer le sens ; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et r[ectifier] quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des [aut]res ; par Jacques de Maleville, second président de ladite Cour, et l’un des rédacteurs de ce code. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la ...
390De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, etc. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, et sur les loix féodales. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la ...
391De l'esprit des loix ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, etc. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, et sur les loix féodales. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
D. Andreæ Alciati Mediolanensis jurecos. opera omnia, in quatuor tomos legitimè digesta, nativo suo ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf060703158
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain - Histoire | Droit romain – Sources | Mots et locutions - Grec (langue) | Mots et locutions - Latin (langue) | Philologie classique
  • Auteur :  Alciat, André (1492-1550)
  • Editeur :  T. Guarin (Bâle)
  • Date : 1582
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 215-1
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Extrait du privilège donné à Paris le 8 décembre 1581. Epîtres au lecteur dans t.1
  • Description :  Sig. (:)¹⁰, a-z⁶, A-Rr⁶, Ss⁸
  • Description :  Marque au titre (Marques d'impressors : représente une palme, avec la devise "Palma Guar." [en ligne, consulté le 8 août 2017]), lettrines, bandeaux gr. s. b., texte en 2 col
  • langue : lat
  • langue : grc
392D. Andreæ Alciati Mediolanensis jurecos. opera omnia, in quatuor tomos legitimè digesta, nativo suo decori restituta, indice locuplentiss. adauctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
Décisions sommaires du Palais, par ordre alphabetique, illustrées de notes et de plusieurs arrêts ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003172
  • Sujets :  Droit (général) | Justice – Administration | Jurisprudence – Répertoires | Parlements – Bordeaux (France)
  • Auteur :  Lapeyrère, Abraham (1598?-1680?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  J.-B. Lacornée (Bordeaux)
  • Date : 1749
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 38
  • Description :  Notes dans le texte sur 2 colonnes. Notes dans les marges
  • Description :  Privilège du Roi du 27 Mars 1744
  • Description :  Sign. : [ ]⁴, A-Ffff⁴
  • Description :  Marque au titre, lettres ornées, bandeaux et culs de lampe gravés sur bois
  • Description :  Dédicace adressée à Monseigneur Mre André-Franç. Benoit Leberthon, par Jean-Baptiste Lacornée
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
393Décisions sommaires du Palais, par ordre alphabetique, illustrées de notes et de plusieurs arrêts de la Cour de Parlement de Bordeaux, par feu Me Abraham Lapeyrere, ancien avocat en ladite cour. Sixième édition revue, corrigée et augmentée d'un grand nombre de décisions et d'arrêts recueillis des mémoires de plusieurs illustres sénateurs de ce Parlement, et à laquelle on a ajouté plusieurs nouveaux arrêts notables et une table très-ample de mots et des matières y contenuesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Pauli Castrensis In primam [-secundam] Codicis partem commentaria, Cum multis tum D. Francisci Curtii, ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607003189
  • Sujets :  Droit romain – Corpus juris civilis | Droit romain – Code Justinien | Droit romain – Interprétation | Droit romain – Sources | Italie
  • Auteur :  Paolo da Castro (1360?-1441)
  • Couverture chronologique : 16e siècle
  • Editeur :  Società dell'aquila che si rinnova (Venise)
  • Date : 1593
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13
  • Description :  Sign.: A-Z8, Aa-Ff8, Gg4 ; A-S8, T6
  • Description :  Marque aux titres (Marques d'impressors : modèle avec les emblèmes des associés aux 4 coins [en ligne : 07-01-2013]), titre en rouge et noir, lettrines, textes sur 2 col. La marque de l'éditeur au titre représente un aigle avec la devise : "Renovabitur ut aquilae iuventus tua", marque de la Società dell'Aquila che si rinnova
  • Description :  Annexes : Index. Registres des signatures
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
394Pauli Castrensis In primam [-secundam] Codicis partem commentaria, Cum multis tum D. Francisci Curtii, tùm etiam aliorum quorundam praestantiss. virorum adnotationibus illustrata. Praeter quòd illa sedulò recognita, nouissimè ad vetustissimorum exemplarium fidem, infinita propè quae passim corruptè legebantur, in pristinum sensum, suumque verum splendorem restituimus. Recens additis ad omnes ferè ll. et §§. ijs summarijs, quae in caeteris prioribus editionibus desiderabantur [-desiderantur]. Necnon appositis solitis cuiuspiam doctissimi viri obseruationibus ad marginem hac nota * praemonstratisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries ...
395Traicté des loix abrogees et inusitees en toutes les Cours, terres, jurisdictions et seigneuries du royaume de France. Reduict en cinq livres, par M. Philebert Bugnyon, docteur és droicts, et advocat en la seneschaucee, siege presidial de Lyon, et parlement de Dombes. Derniere edition reveue et augmentee d'un sixiesme livre avec plusieurs indices necessaires pour trouver les loix, ordonnances et opinions des docteurs abrogees. Par Pierre Guenois conseiller du roy, et lieutenant particulier au siege et ressort d’Yssoudun en BerryNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, ...
396Les coutumes du duché de Bourgogne avec les anciennes coutumes tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées et les observations de M. Bouhier, président à mortier honoraire au parlement de Bourgogne et de l’Académie française. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, Tractatus, Cessante causa cessat effectus. Le mort ...
397Andreæ Tiraquelli regii in curia Parisiensi senatoris, Tractatus, Cessante causa cessat effectus. Le mort saisit le vif. De jure constituti possessorii. L. Boves §. Hoc sermone, de verborum significatione. Tertia hac, eademque postrema editione, ab autore ipso diligentissime recogniti, et locupletati. Cum indicibus copiosissimisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Franc. Hotomani jurisconsulti Consilia, tum in civilibus, tum in criminalibus caussis exposita : et ...
398Franc. Hotomani jurisconsulti Consilia, tum in civilibus, tum in criminalibus caussis exposita : et partim ad antiquam veterum jurisconsultorum, partim ad forensem doctorum et pragmaticorum consuetudinem accommodata. Accessit ejusdem auctoris disputatio illustris De controversia patrui et nepotis in regni successione ; item Joh. de Terra Rubea veteris doctoris Tractatus de jure futuri successoris legitimi in regiis hereditatibus. Cum duobus indicibus, priori argumentorum singulorum, posteriori rerum et verborum memorabilium quae hoc volumine continenturNotice
  Trouver dans la même catégorie
Matthaei Wesenbecii In Pandectas juris civilis et Codicis justinianei lib. IIX. commentarii : hi ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004254
  • Sujets :  Droit romain | Droit romain – Digeste | Droit romain - Code Justinien
  • Auteur :  Wesenbeck, Matthaeus (1531-1586)
  • Editeur :  E. Episcopius (Bâle)
  • Date : 1582
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 1.603
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
399Matthaei Wesenbecii In Pandectas juris civilis et Codicis justinianei lib. IIX. commentarii : hi quidem nunquam antea editi : illi vero sub Paratitlorum nomine jam sæpius, ob diligentem recognitionem et insignem accessionem novis similes prodeunt. cum indice geminoNotice
  Trouver dans la même catégorie
Petri Rebuffi juris utriusque doctoris Repetitiones variæ, quarum partem olim excusam, auctiorem ac auctoris ...
400Petri Rebuffi juris utriusque doctoris Repetitiones variæ, quarum partem olim excusam, auctiorem ac auctoris extrema manu limatiorem hac editione emittimus : partem vero nunc recens enatam, nunquamque impressam, in lucem ac commodum reipublicæ edimus. Elenchum autem eorum omnium quarta pagina continetNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  ...  16 17 18 19 20   ...  suivant